Conseil communautaire du 31 mai 2022

• 1. Approbation des procès-verbaux du conseil communautaire des 13 décembre 2021, 31 mars 2022 et 19

avril 2022.

• 2. Mise en place de l’allocation forfaitaire de télétravail.
• 3. Mise en place de l’allocation parent enfant handicapé.
• 4. Accueil du personnel du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau et d'Assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG) à la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant (CARL) :

- Modification de la délibération relative à l'accueil du personnel du SIAEAG à la CARL.
- Modification de la délibération relative au tableau des effectifs.
- Transfert du personnel de la CARL vers le Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de
l'Assainissement de Guadeloupe (SMGEAG) et retrait de la délibération relative au
détachement d’office.

• 5. Modalités d’organisation des élections professionnelles, création du Comité social territorial et

détermination du nombre de sièges au sein de l’instance.

• 6. Contrat de relance et transition écologique (CRTE) :

- Signature du CRTE.
- Recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent et demande de
cofinancement pour le poste auprès de la Préfecture.

• 7. Approbation du Règlement Budgétaire et Financier de la CARL dans le cadre de l'adoption du référentiel

M57.