Institution
Conseil Communautaire: reprise de la séance du 14 novembre 2022 ,qui a été interrompue, à Mardi 15 novembre 2022 à 18H00
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Conformément à la décision du Conseil communautaire de suspendre la séance du 14 novembre, les affaires listées ci-dessous, seront débattues lors de la reprise de la séance qui a été interrompue, à Mardi 15 novembre 2022 à 18H00, à la salle des délibérations de la ville du Gosier.
5. Désignation des représentants de la CARL à l’EPF de Guadeloupe
6. Désignation des représentants de la CARL au schéma d’aménagement régional (SAR)
7. Décision de maintien ou non dans ses fonctions d’un(e) Vice-Président(e) dans ses fonctions suite à l’abrogation de ses délégations
8. Décision de maintien ou non dans ses fonctions d’un membre du Bureau communautaire dans ses fonctions suite à sa démission et à l’abrogation de ses délégations
9. Approbation des modalités de remplacement d’un membre du Bureau communautaire et d’un Vice-Président
10. Election d’un(e) Vice-Président(e)
11. Election d’un nouveau membre du Bureau Communautaire
12. Création et modification des commissions intercommunales de la CARL
19. Approbation du Pacte Financier et Fiscal entre la CARL et ses communes membres
51. Information du Président sur les emplois fonctionnels