Conseil communautaire

14 Décembre 2017

10 documentsPublié le

  • Approbation de la convention de financement territoire a énergie positive pour la croissance verte de la communauté d'agglomération la riviera du levant CARL année 2017.pdf (pdf - 237,7 Ko)

  • Approbation de la carte de bruit stratégique de l'agglomération pointoise au sens de l'INSEE.pdf (pdf - 170,9 Ko)

  • Approbation de l'adhésion de la CARL à l'association agréée de surveillance de la qualité de l'air en guadeloupe GWAD AIR.pdf (pdf - 200,2 Ko)

  • Approbation du dispositif CEE TEPCV bonifie et la répartition de son financement au titre de l'appellation Territoire TEPCV de la CARL Année 2017.pdf (pdf - 282,7 Ko)

  • Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018.pdf (pdf - 193,8 Ko)

  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.pdf (pdf - 261,0 Ko)

  • Erreur matérielle sur la délibération du 21 septembre 2017 portant création de postes au tableau des effectifs budgetaires de la CARL.pdf (pdf - 193,5 Ko)

  • Installation de Madame Christiane CLARA EP. DELANNAY en qualité de conseillère communautaire.pdf (pdf - 472,4 Ko)

  • Mise à jour des commissions thématiques.pdf (pdf - 873,6 Ko)

  • Signature du Contrat Local de Santé CLS.pdf (pdf - 237,8 Ko)