Conseil communautaire

17 Décembre 2015

13 documentsPublié le

  • Autorisation d'engagement des dépenses d'investissements pour l'année 2016 à hauteur de 25_ des prévisions de l'année 2015 .pdf (pdf - 813,0 Ko)

  • Conditions de remboursement des frais de mission du personnel CC-2015-6S-DRH-51 .pdf (pdf - 1,3 Mo)

  • Création de postes au tableau des effectifs.pdf (pdf - 1,7 Mo)

  • Création du syndicat mixte ouvert dénomme _Eaux de Guadeloupe_- Approbation des statuts.pdf (pdf - 7,5 Mo)

  • Décision modificative n°1 au budget primitif 2015 de la CARL.pdf (pdf - 807,6 Ko)

  • Délibération transformant la délibération d'attribution de compensation provisoire en attribution de compensation définitive.pdf (pdf - 865,9 Ko)

  • Frais de déplacement des elus mandats spéciaux CC-2015-6S-DRH-50.pdf (pdf - 1,1 Mo)

  • Instauration du compte épargne temps au sein de la commuanuté d'agglomération CC-2015-6S-DRH-52.pdf (pdf - 3,5 Mo)

  • Mise en place d'un dispositif d'attribution de chéques déjeuner pour les agents territoriaux .pdf (pdf - 883,9 Ko)

  • Modalité de prise en charge des frais de formation des élus .pdf (pdf - 861,4 Ko)

  • Pacte territorial pour l'insertion.pdf (pdf - 6,4 Mo)

  • Prise en charge des frais d'Hebergement de Monsieur AKIM CHECHAB dans le cadre de ses missions d'accompagnement de la CARL.pdf (pdf - 785,2 Ko)

  • Subvention exceptionnelle accordée à l'association le Volcan de Sainte Anne .pdf (pdf - 783,9 Ko)