Du renouveau au conseil communautaire de la Riviera du Levant

La Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant accueille chaleureusement le nouveau vice-président de l’établissement public, Francs BAPTISTE, élu à l’occasion du conseil communautaire de ce lundi 14 novembre mis en suspension et repris le 15 novembre. Au cours de son discours introductif, un appel à l’apaisement a été lancé à l’ensemble des conseillers communautaires. La priorité aujourd’hui est de mettre en œuvre le programme innovant et audacieux construit pour bâtir un espace communautaire où il fait bon vivre.
Avant de débattre sur l’ordre du jour, une minute de silence a été observée pour se recueillir en la mémoire de Jean-Philippe Kalala OMOTUNDE, éminent chercheur qui a su redonner sa place aux noirs dans l’histoire de l’Humanité. Les élus communautaires ont ensuite débattu et voté sur les points inscrits à l’ordre du jour, au nombre desquels figurent :

Installation de la Conférence des Maires

Cette Conférence des Maires est présidée par le Président de l’intercommunalité et comprend en outre,
les Maires des communes membres. Elle se réunit à l'initiative du Président, sur un ordre du jour
déterminé. Conformément à l’article L5211-11-3 du CGCT, cette instance peut également être
convoquée dans la limite de quatre réunions par an, à la demande d'un tiers des maires.
La Conférence des Maires est une instance de débat qui acte sur les projets et actes à venir et dispose
d’attributions strictement consultatives. Elle participe aussi à la construction d’un consensus en vue de
l’adoption de décisions politiques. Elle est installée suite à l’élection du nouveau maire de Sainte-Anne,
Francs BAPTISTE, élu le 10 septembre dernier.

Désignation des représentants de la CARL à l'Établissement Public Foncier (EPF)
Par délibération datée du 2 décembre 2021, la CARL a sollicité son adhésion à l’EPF de Guadeloupe.
Après un avis favorable de l’assemblée générale de l'établissement, le Conseil communautaire doit
désigner ses représentants au sein de l’EPF. Pour rappel, la structure accompagne les collectivités dans
la définition de leur stratégie et maîtrise foncière, ainsi que dans le portage financier des acquisitions
foncières.

● 2 délégués titulaires : Liliane MONTOUT et Yves QUIQUEREZ
● 2 délégués suppléants : Bernard PANCREL et Nanouchka LOUIS

Désignation des représentants de la CARL au Schéma d’Aménagement Régional (SAR)

Dans le cadre de la révision de ce document de planification à dimension régionale, le Conseil
Communautaire de la Riviera du Levant est invité, comme toutes les collectivités et établissements
publics du territoire, à désigner son représentant ainsi que son suppléant au sein de la Commission
d'Élaboration du Schéma d’Aménagement Régional susmentionnée. Le SAR fixe les orientations
fondamentales à moyen terme en matière de développement durable, d'atténuation et d'adaptation aux
effets du changement climatique, d'économies d'énergie, de qualité de l'air, de valorisation du potentiel
d'énergies renouvelables, de mise en valeur
du territoire et de protection de l'environnement.
● 1 élu titulaire : Olivia RAMOUTAR
● 1 élu suppléant : Emmery BEAUPERTHUY

Election d’un nouveau vice-président de la CARL et élection d’un nouveau membre du
bureau communautaire

Considérant l’abrogation de la délégation de fonctions et de signature consentie à Madame Wennie
Youna MOLIA, 8ème Vice-Présidente de la CARL et de Monsieur Patrice PIERRE-JUSTIN, Membre du
Bureau de la CARL, de la décision du conseil communautaire de ne pas maintenir ces élus dans leur
fonction et des évolutions souhaitées au niveau de la gouvernance politique des compétences de la
CARL, deux élections ont eu lieu au cours du conseil.
● Francs BAPTISTE, élu, vice-président de la CARL à 26 suffrages exprimés
● Mariane GRANDISSON, élue, membre du bureau communautaire à 25 suffrages exprimés

Création et modification des commissions intercommunales de la CARL

Le Conseil communautaire peut former des commissions chargées d’étudier les questions
soumises au conseil (art.L2121-22 du CGCT) soit par l'administration, soit à l’initiative d’un de ses
membres. Elles sont composées de conseillers communautaires. Il appartient au conseil communautaire
de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.

Au total, il est proposé 12 commissions intercommunales, composée chacune de 9 membres maximum :
1. Vie institutionnelle et administration générale | Vice-Président : Francs BAPTISTE
2. Aménagement de l'espace communautaire | Vice-Président : Loïc TONTON
3. Développement économique | Vice-Président : Bernard PANCREL
4. Développement touristique | Vice-Présidente : Olivia RAMOUTAR
5. Culture et patrimoine | Vice-Président : Jacques KANCEL
6. Transition écologique et énergétique | Vice-Présidente : Nanouchka LOUIS
7. Affaires Sociales et insertion | Vice-Présidente : Nicole SINIVASSIN
8. Stratégie financière | Vice-Président : Guy BACLET
9. Animation et vie associative | Vice-Président : Richard ALBERT
10. Développement humain et égalité Femme / Homme | Vice-Présidente : Nadia CÉLINI
11. Innovation et numérique | Vice-Présidente : Mélila PHOUDIAH
12. Grand et petit cycle de l'eau | Vice-Présidente : Myriam BROSIUS