Institution

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 Avril

Published on 31 March 2023

Le Président, Cédric CORNET, a l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :

Mercredi 5 avril 2023

à 16 H 00
à la salle des délibérations de l'hôtel de ville du Gosier

Vous trouverez ci-après, l’ordre du jour :

1. Approbationdu procès-verbal du conseil communautaire de 16 décembre 2022

Commission Vie institutionnelle et Administration Générale

2. Bilande l’exercice 2022 des partenaires institutionnels de la communauté d’agglomération:

· SyndicatMixte d'Innovation et de Valorisation de Guadeloupe (SINNOVAL Guadeloupe)

· SyndicatMixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe (SMGEAG)

· Officede Tourisme Intercommunal (OTI) de la Riviera des Îles de Guadeloupe

3. Présentation du rapport égalité Femmes - Hommes

Commission Aménagement de l'espace communautaire

4. Présentationdu projet d’extension de l’Autorité Organisatrice Unique de la Mobilité

Commission Affaires sociales et Insertion

5. Avenantà la convention de l’Observatoire Fiscal, Social et Économique Mutualisé(OFSEM) : Mise en place du volet social de l’OFSEM

6. Approbation du plan de financementpour l’année 2023 du bus France Services sur le territoire de la CARL

Commission Transition écologique et énergétique

7. Présentationdu rapport sur la situation des collectivités territoriales en matière dedéveloppement durable

8. Approbationde la programmation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Commission Aménagement du territoire

9. Installationet composition de la Conférence Intercommunale du Logement de la CARL

Commission Stratégie Financière et Évaluation des Politiques Publiques

10. Modificationdu plan de financement du projet d’adressage de la Communauté d’Agglomérationla Riviera du Levant

11. Débatd’orientations budgétaires pour l’année 2023 portant sur le rapportd’orientation budgétaire 2023