Conseil communautaire

18 Octobre 2016

9 documentsPublié le

  • Approbation du dossier de candidature de la CARL à l'appel à projet _Prévention des déchets en GPE_ de l'ADEME et du plan de financement associé CC-2016-8S-DEDD-31 .pdf (pdf - 1,3 Mo)

  • Approbation du programme de modernisation, de réhabilitation et de développement des déchetteries communautaires et du plan de financement associé CC-2016-8S-DEDD-32 .pdf (pdf - 1,3 Mo)

  • Approbation du schéma de mutualisation de la CARL CC-2016-8S-DAAG-36 .pdf (pdf - 891,3 Ko)

  • Création de postes au tableau des effectifs budgétaires CC-2016-8S-DRH-34 .pdf (pdf - 1,5 Mo)

  • Délégation au président en matière de marches négocies sans publicité ni mise en concurrence préalables CC-2016-8S-DAJCP-38 .pdf (pdf - 850,9 Ko)

  • Installation du conseil de développement de la CARL (CODEV) .pdf (pdf - 1,1 Mo)

  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel CC-2016-8S-DRH-35.pdf (pdf - 6,1 Mo)

  • Modification de la délibération portant délégation du conseil communautaire au président CC-2016-8S-DAJCP-39 .pdf (pdf - 1,2 Mo)

  • Rectification-Modification de la Délibération n° CC-2015-4S-DAAG-20 .pdf (pdf - 676,0 Ko)