Bureau communautaire

Conseil Communautaire du mercredi 17 juillet 2024

7 documentsPublié le

  • Relative à l'installation du nouveau conseiller communautaire suite à la démission d'office de Monsieur Bernard PANCREL.pdf (pdf - 235,7 Ko)

  • Relative à la détermination du nombre de vice-présidents et des membres du bureau.pdf (pdf - 228,5 Ko)

  • Relative à l'élection du douzième vice-président de la CARL.pdf (pdf - 228,5 Ko)

  • Relative à la modification de la composition des commissions thématiques intercommunales de la CARL.pdf (pdf - 442,4 Ko)

  • Relative à la révision de la composition de la commission d'appel d'offres et des membres élus de la commission de délégation de service public de la CARL suite à l'arrêté préfectoral portant démission d'office du maire de Saint-François.pdf (pdf - 339,0 Ko)

  • Relative au remplacement des délégués de la CARL au SINNOVAL.pdf (pdf - 257,4 Ko)

  • Convocation du Conseil Communautaire.pdf (pdf - 52,8 Ko)