Conseil communautaire

Conseil Communautaire du lundi 30 septembre 2024

33 documentsPublié le

  • Délibération_N__2024-CC-7S-DAJAG-52_Modification_de_la_composition_de_la_CIA.pdf (pdf - 302,9 Ko)

  • Modification partielle du règlement intérieur des assemblées de la CARL .pdf (pdf - 238,0 Ko)

  • Relative à la modification de la composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité .pdf (pdf - 302,9 Ko)

  • Relative au remplacement d'un représentant de la CARL au comité de direction de l'office de tourisme intercommunal (OTI).pdf (pdf - 272,7 Ko)

  • Relative à la désignation des représentants de la CARL à l'association interco outre-mer (IOM).pdf (pdf - 244,1 Ko)

  • Relative à la désignation des référents déontologues des élus de la CARL.pdf (pdf - 262,9 Ko)

  • Approbation de la convention de gestion de la piscine en eau de mer entre la CARL et la commune du Gosier .pdf (pdf - 274,4 Ko)

  • Relative à la mise à jour du tableau des effectifs dela CARL.pdf (pdf - 253,4 Ko)

  • Relative à la mise à disposition d'un agent de la CARL au profit de l'OTI .pdf (pdf - 322,9 Ko)

  • Relative à la création d'un emploi non permanent au titre d'une activité accessoire .pdf (pdf - 310,0 Ko)

  • Relative à la création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet au sein des effectifs de la CARL: GEMAPI, ZMEL, GAL-GALPA, démocratie participative, relation publique.pdf (pdf - 340,2 Ko)

  • Relative à la validation du plan de financement despostes de chargé de mission ZMEL et GEMAPI.pdf (pdf - 313,8 Ko)

  • Relative à la mise à jour du dispositif de versement d'indemnités d'astreinte, d'intervention et de permanence aux personnels de la CARL.pdf (pdf - 589,3 Ko)

  • Relative àla modification du dispositif d'attribution des titres restaurants au bénéfice des agents de la CARL.pdf (pdf - 256,2 Ko)

  • Relative à la modification des modalités d'attribution des frais de représentation accordés au directeur général des services.pdf (pdf - 252,7 Ko)

  • Annulée-_Délibération_N_2024-CC-7S-PSDT-65_-_Budget_prévisionnel_du_bus_France_Service_2024.pdf (pdf - 269,1 Ko)

  • Exonération de la cotisation foncière des entreprises des jeunes entreprises innovantes (JEI) sur le territoire de la Riviera du Levant .pdf (pdf - 259,3 Ko)

  • Exonération de la cotisation foncière des médecins et certains auxiliaires médicaux exerçant sur le territoire de la Désirade .pdf (pdf - 265,9 Ko)

  • Attribution d'un fonds de concours à la commune de la Désirade pour la construction d'un mur de soutènement et d'une plateforme de récupéraion des algues sargasse .pdf (pdf - 262,6 Ko)

  • Attribution d'un fonds de concours à la commune de la Désirade pour la réhabilitaion des abris de bus situés aux quartiers du souffleur et Baie-Mahault .pdf (pdf - 259,8 Ko)

  • Attribution d'un fonds de concours à la commune de la Désirade pour l'acqusition d'une balayeuse .pdf (pdf - 264,0 Ko)

  • Attribution d'un fonds de concours à la commune de la Désirade pour la rénovation des locaux à poubelles.pdf (pdf - 263,6 Ko)

  • Attribution de fonds de concours à la commune du Gosier pour la couverture du terrain de basket de Belle Plaine .pdf (pdf - 253,9 Ko)

  • Examen et approbation du budget supplémentaire 2024.docx (docx - 7,0 Ko)

  • Budget supplémentaire 2024.pdf (pdf - 1,5 Mo)

  • Approbation du budget supplémentaire 2024.pdf (pdf - 264,6 Ko)

  • Approbation du contrat de convergence et de transformation 2024-2027.pdf (pdf - 250,4 Ko)

  • Adhédion de la CARL au CEREMA.pdf (pdf - 264,2 Ko)

  • Adhésion de la CARL au CEREMA .pdf (pdf - 276,6 Ko)

  • Approbation de la programmation du plan climat air énergie territorial (PCAET) por l'année 2024.pdf (pdf - 282,7 Ko)

  • Approbation du projet de création d'itinéraires cyclables.pdf (pdf - 300,2 Ko)

  • Règlement intérieur des assemblées de la communauté d'Agglomération de la Riviera du Levant.pdf (pdf - 240,4 Ko)

  • Convocation du Conseil Communautaire du 30 septembre 2024.pdf (pdf - 48,2 Ko)