La Riviera du Levant
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Délibérations - Page 11 sur 11

Résultats 121 à 128 sur 128 au total.

Examen et vote du budget primitif 2016

Conseil communautaire

13 Avril 2016

3 documentsPublié le 13 avril 2016

Débats d'orientation budgétaires 2016

Conseil communautaire

24 Mars 2016

3 documentsPublié le 24 mars 2016

Approbation du plan de financement du poste de chargé de mission et au plan d'action

Bureau communautaire

21 Mars 2016

4 documentsPublié le 21 mars 2016

Délibération approuvant le montant de l'attribution de compensation provisoire 2016

Conseil communautaire

11 Février 2016

1 documentPublié le 11 février 2016

Approbation de la convention avec l'ADEME relative à une aide pour l'accompagnement au transfert de la compétence déchets

Bureau communautaire

11 Février 2016

2 documentsPublié le 11 février 2016

Approbation de l'identité visuelle de la CARL

Conseil communautaire

1er Février 2016

7 documentsPublié le 01 février 2016

Autorisation d'engagement des dépenses d'investissements pour l'année 2016 à hauteur de 25_ des prévisions de l'année 2015

Conseil communautaire

17 Décembre 2015

13 documentsPublié le 17 décembre 2015

Conseil communautaire

26 juin 2014

4 documentsPublié le 26 juin 2014

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